VERKLEINERTE DECODIERUNG
Brevet européen · EP4231287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4231287
- Numéro de demande
- EP23174598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G10L 19/02 (2013.01)G10L 19/022 (2013.01)
- Priorité
- EP 15172282 16.06.2015EP 15189398 12.10.2015
- Divisionnaire de
- EP16730777
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
90459 Nürnberg, DE
90408 Nürnberg, DE
91058 Erlangen, DE
97348 Rödelsee, DE
90443 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.