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Brevet européen · EP4231295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4231295
Numéro de demande
EP23180369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
23 août 2023
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G10L 21/038 (2013.01)
G10L 19/24 (2013.01)
Priorité
US 122552 P 15.12.2008
Divisionnaire de
EP22166970
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 28 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastraße 27c, 80686 München, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DISCH, Sascha

91058 Erlangen, DE

GRIEBEL, Christian

91088 Bubenreuth, DE

NAGEL, Frederik

91058 Erlangen, DE

HERRE, Jürgen

91058 Erlangen, DE

FUCHS, Guillaume

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.