QUANTENPHASENKOMPENSATION
Brevet européen · EP4231549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4231549
- Numéro de demande
- EP22382138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2022
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04B 10/29 (2013.01)H04B 10/70 (2013.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 16 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LAGO RIVERA, Dario
BARCELONA, ES
GRANDI, Samuele
BARCELONA, ES
DE RIEDMATTEN, Hugues
BARCELONA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.