SENDESTATION UND EMPFANGSSTATION

Brevet européen · EP4231552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4231552
Numéro de demande
EP20957631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2020
Publié
23 août 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 1/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/038622 13.10.2020
Publication PCT
WO2022/079802 21.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

KISHIDA, Akira

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

NAGATA, Kengo

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

INOUE, Yasuhiko

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

ASAI, Yusuke

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

TAKATORI, Yasushi

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.