SENDESTATION UND EMPFANGSSTATION
Brevet européen · EP4231552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4231552
- Numéro de demande
- EP20957631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 23 août 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 1/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038622 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/079802 21.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
KISHIDA, Akira
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
NAGATA, Kengo
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
INOUE, Yasuhiko
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
ASAI, Yusuke
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
TAKATORI, Yasushi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.