RASENMÄHER
Brevet européen · EP4231812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4231812
- Numéro de demande
- EP21957151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/64 (2006.01)B60L 50/00 (2019.01)A01D 34/00 (2006.01)A01D 69/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2021/119281 18.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/039872 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
YANG, Dezhong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LI, Tonghao
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
LIU, Yangzi
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
WANG, Lei
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.