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Brevet européen · EP4232175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232175
- Numéro de demande
- EP21805778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 3/00 (2006.01)A63H 3/52 (2022.01)A63H 3/50 (2006.01)A63H 3/28 (2006.01)A63H 19/14 (2006.01)A63J 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063094190 P 20.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/055251 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/086820 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
DEL GIUDICE, Dean
Cheltenham, Victoria 3192, AU
BUDD, Carl
Cheltenham, Victoria 3192, AU
SALVAGGIO, Tori
Cheltenham, Victoria 3192, AU
AUSTIN-SMITH, James
Cheltenham, Victoria 3192, AU
MONKS, Ross
Cheltenham, Victoria 3192, AU
EMBLIN, David
Cheltenham, Victoria 3192, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.