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Brevet européen · EP4232212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232212
- Numéro de demande
- EP22700662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 21152169 18.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050956 18.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/152926 21.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
TINKLER, Mark
Basingstoke Hampshire RG25 3TG, GB
LYNDON, Matt
Eastleigh Hampshire SO53 1FH, GB
MANN, Michael
Swindon Wiltshire SN1 5LN, GB
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