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Brevet européen · EP4232238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232238
Numéro de demande
EP21782927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B24B 55/10 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020213230 20.10.2020
DE 102020213228 20.10.2020
DE 102020213229 20.10.2020
DE 102020213231 20.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/076049 22.09.2021
Publication PCT
WO2022/083960 28.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

ESENWEIN, Florian

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

RIGGENMANN, Simon

70563 Stuttgart, DE

SADIKOVIC, Adamo

71272 Renningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.