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Brevet européen · EP4232245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232245
- Numéro de demande
- EP22731240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022100203 05.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064979 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/131427 13.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
HARBAUER-RIESS, Christina
80802 München, DE
EBERHARDT, Oliver
72250 Freudenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.