FAHRGESTELL UND DESSEN VERWENDUNG
Brevet européen · EP4232300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232300
- Numéro de demande
- EP21811276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60B 35/10 (2006.01)B60G 3/02 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020130811 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081248 10.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106280 27.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 2 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WaHe patent, WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 22, route de Divonne, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 30 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
RITZENHÖFER, Tobias
48624 Schöppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.