BODENEFFEKT-FLUGFAHRZEUG
Brevet européen · EP4232330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232330
- Numéro de demande
- EP21794250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60V 1/14 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)B64C 35/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026721 21.10.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050618 12.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/086321 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 11 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
OZISTEK, Tadao Deniz
Southampton S019 7JG, GB
KAZAKLI, Ahmet Erdem
1432 MC Aalsmeer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.