BODENEFFEKT-FLUGFAHRZEUG

Brevet européen · EP4232330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232330
Numéro de demande
EP21794250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60V 1/14 (2006.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 35/00 (2006.01)
Priorité
NL 2026721 21.10.2020
Demande PCT
PCT/NL2021/050618 12.10.2021
Publication PCT
WO2022/086321 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 11 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

OZISTEK, Tadao Deniz

Southampton S019 7JG, GB

KAZAKLI, Ahmet Erdem

1432 MC Aalsmeer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.