DURCHFLUSSREGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4232358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232358
- Numéro de demande
- EP21783572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B64C 3/44 (2006.01)F03D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016757 22.10.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052525 29.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/084645 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
COSENTINO, Enzo
Bristol BS34 7PA, GB
LLEWELLYN-JONES, Catherine
Bristol BS34 7PA, GB
ARENA, Gaetano
Bristol Beacon House Queen's Road Bristol BS8 1QU, GB
GROH, Rainer
Bristol Beacon House Queen's Road Bristol BS8 1QU, GB
PIRRERA, Alberto
Bristol Beacon House Queen's Road Bristol BS8 1QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.