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Brevet européen · EP4232402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232402
Numéro de demande
EP21810445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
B67D 7/02 (2010.01)
F16F 1/00 (2006.01)
B67D 1/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000024682 20.10.2020
IT 202000025486 27.10.2020
Demande PCT
PCT/IT2021/050340 19.10.2021
Publication PCT
WO2022/085039 28.04.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Covi, Emanuela

39012 Merano (BZ), IT

Inventeur

Covi, Emanuela

39012 Merano (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.