MECHES PRE-IMPREGNEES POUR MATERIAU COMPOSITE

Brevet européen · EP4232420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232420
Numéro de demande
EP21810076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
16 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/117 (2006.01)
C04B 35/14 (2006.01)
C04B 35/18 (2006.01)
C04B 35/624 (2006.01)
C04B 35/628 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
C04B 35/80 (2006.01)
D02J 3/00 (2006.01)
D06M 11/00 (2006.01)
D06B 3/10 (2006.01)
D06C 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 2010787 21.10.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051822 19.10.2021
Publication PCT
WO2022/084621 28.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

GRUMBACH, Fanny

13090 AIX-EN-PROVENCE, FR

MECUSON, Gautier

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

PAILLASSA, Aude

33000 BORDEAUX, FR

ANSART, Florence

31670 LABEGE, FR

DULUARD, Sandrine

31500 TOULOUSE, FR

LAVAL, Nicolas

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.