MECHES PRE-IMPREGNEES POUR MATERIAU COMPOSITE
Brevet européen · EP4232420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232420
- Numéro de demande
- EP21810076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/117 (2006.01)C04B 35/14 (2006.01)C04B 35/18 (2006.01)C04B 35/624 (2006.01)C04B 35/628 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)C04B 35/80 (2006.01)D02J 3/00 (2006.01)D06M 11/00 (2006.01)D06B 3/10 (2006.01)D06C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010787 21.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051822 19.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084621 28.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Les Cinq Chemins Rue de Touban, 33185 Le Haillan, FR
B 612 - CS 34436 3 rue Tarfaya, 31400 Toulouse, FR
Centre national de la recherche scientifique
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université Paul Sabatier Toulouse III
118 route de Narbonne, 31400 Toulouse, FR
Inventeur
13090 AIX-EN-PROVENCE, FR
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
33000 BORDEAUX, FR
31670 LABEGE, FR
31500 TOULOUSE, FR
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.