ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4232518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232518
Numéro de demande
EP21815913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09D 11/02 (2014.01)
Priorité
EP 20202992 21.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/078730 18.10.2021
Publication PCT
WO2022/084209 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Samsung Electronics Co., Ltd

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

HIRAYAMA, Yuki

TOKYO 153-8927, JP

KISHIMOTO, Tadashi

TOKYO 153-8927, JP

GOTO, Tomohisa

TOKYO 153-8927, JP

SATO, Hiromoto

TOKYO 153-8927, JP

GREINERT, Nils

64293 Darmstadt, DE

SUZUKI, Teruaki

TOKYO 153-8927, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.