TINTEN FÜR RECYCELBARE KUNSTSTOFFE
Brevet européen · EP4232519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232519
- Numéro de demande
- EP21827304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09D 11/104 (2014.01)C09D 11/103 (2014.01)C09D 11/03 (2014.01)C08J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063117072 P 23.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/060032 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/109230 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
OSORIO, Jarol
Charlotte, North Carolina 28273, US
GARRISH, Everett
Charlotte, North Carolina 28273, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.