WASSERAUSLAUF
Brevet européen · EP4232641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232641
- Numéro de demande
- EP21769895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/086 (2006.01)F16L 37/084 (2006.01)F16L 37/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020105991 U 20.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072803 17.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/083917 28.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
STÄDTLER, Georg
79379 Müllheim, DE
HOROBA, Sascha
79288 Gottenheim, DE
BIRMELIN, David
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.