ABFALLAUSLASS
Brevet européen · EP4232642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232642
- Numéro de demande
- EP22826164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/232 (2006.01)E03C 1/26 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202116416 15.11.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052894 15.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/084252 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 5 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
DELANEY, Paul
Scunthorpe, Lincolnshire DN15 8SL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.