MÖBELANTRIEB

Brevet européen · EP4232670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232670
Numéro de demande
EP21800989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05D 15/40 (2006.01)
E05D 15/46 (2006.01)
E05F 1/10 (2006.01)
Priorité
AT 509092020 22.10.2020
Demande PCT
PCT/AT2021/060382 15.10.2021
Publication PCT
WO2022/082239 28.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

KRÖSS, Klaus

6850 Dornbirn, AT

LEITNER, Thomas

6890 Lustenau, AT

LÄSSER, Kilian

6900 Möggers, AT

HÄMMERLE, Kurt

6890 Lustenau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.