MÖBELANTRIEB
Brevet européen · EP4232670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232670
- Numéro de demande
- EP21800989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05D 15/40 (2006.01)E05D 15/46 (2006.01)E05F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 509092020 22.10.2020
- Demande PCT
- PCT/AT2021/060382 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/082239 28.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
KRÖSS, Klaus
6850 Dornbirn, AT
LEITNER, Thomas
6890 Lustenau, AT
LÄSSER, Kilian
6900 Möggers, AT
HÄMMERLE, Kurt
6890 Lustenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.