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Brevet européen · EP4232722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232722
Numéro de demande
EP21801631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16B 31/02 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
G01L 5/24 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
G01N 29/07 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
G01N 29/032 (2006.01)
G01N 29/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000024937 22.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/059495 15.10.2021
Publication PCT
WO2022/084813 28.04.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 28 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  4. 28 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Tokbo S.r.l.

Via Piave 28/30, 20837 Veduggio con Colzano (MB), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VILLA, Matteo

20837 Veduggio con Colzano MB, IT

ORNAGHI, Davide

20837 Veduggio con Colzano MB, IT

BONIOLO, Ivo Emanuele Francesco

20837 Veduggio con Colzano MB, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.