BIELLE À LATTES CINTRÉES
Brevet européen · EP4232724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4232724
- Numéro de demande
- EP21789879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 7/06 (2006.01)F16C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010889 23.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059516 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084816 28.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
RIETSCH, Jean-Christophe
91100 Corbeil-Essonnes, FR
JOSEPH, Vincent
45200 Montargis, FR
ERTEM, Engin
45200 Amilly, FR
BUCHIN, Jean-Michel
39000 Lons-Le-Saunier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.