LÜFTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4232758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232758
Numéro de demande
EP21793913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 13/10 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
EP 20203051 21.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/078504 14.10.2021
Publication PCT
WO2022/084156 28.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Viessmann Holding International GmbH

Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf (Eder), DE

Inventeur

SCHRÖDER, Daniel

59939 Olsberg, DE

EITZENHÖFER, Rico

59969 Bromskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.