DEBRUIJN-SCHALTER

Brevet européen · EP4232857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4232857
Numéro de demande
EP21883916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 6/12 (2006.01)
G02B 6/35 (2006.01)
Priorité
US 202063105103 P 23.10.2020
US 202163143758 P 29.01.2021
US 202163248955 P 27.09.2021
Demande PCT
PCT/US2021/056089 21.10.2021
Publication PCT
WO2022/087295 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Psiquantum Corp.

700 Hansen Way, Palo Alto, CA 94304, US

Inventeur

GIMENO-SEGOVIA, Mercedes

Palo Alto, California 94304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.