PROCÉDÉ DE CLASSIFICATION D'UNE IMAGE D'ENTRÉE REPRÉSENTANT UNE PARTICULE DANS UN ÉCHANTILLON
Brevet européen · EP4233018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233018
- Numéro de demande
- EP21807184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 20/69 (2022.01)G06V 10/82 (2022.01)G06F 18/2413 (2023.01)
- Priorité
- FR 2010740 20.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051818 19.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084617 28.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
MAHÉ, Pierre
38250 LANS EN VERCORS, FR
EL AZAMI, Meriem
69210 L ARBRESLE, FR
DEGOUT-CHARMETTE, Elodie
01600 TOUSSIEUX, FR
SEDAGHAT, Zohreh
69350 LA MULATIERE, FR
JOSSO, Quentin
69003 LYON, FR
ROL, Fabian
38290 LA VERPILLIERE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.