VERBESSERUNGEN AN ODER IM ZUSAMMENHANG MIT EINER ABDECKUNG

Brevet européen · EP4233036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233036
Numéro de demande
EP21805578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
GB 202016707 21.10.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/052719 20.10.2021
Publication PCT
WO2022/084674 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

LIMBS & THINGS LIMITED

Limbs & Things Limited

Sussex Street, St Philips, Bristol BS2 0RA, GB

Inventeur

LARGE, Amy

Bristol BS2 0RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.