HOCHTEMPERATUR-SUPRALEITER-FELDSPULE
Brevet européen · EP4233081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233081
- Numéro de demande
- EP21794858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01F 6/02 (2006.01)G21B 1/05 (2006.01)H01F 6/06 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)H02H 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016618 20.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079107 20.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084398 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 5 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
SLADE, Robert
Abingdon Oxfordshire OX14 4SD, GB
BATEMAN, Rod
Abingdon Oxfordshire OX14 4SD, GB
VAN NUGTEREN, Jeroen
Abingdon Oxfordshire OX14 4SD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.