VERFAHREN ZUM STEUERN EINES PLANARANTRIEBSSYSTEMS
Brevet européen · EP4233163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233163
- Numéro de demande
- EP21816368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020130795 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/082169 18.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106555 27.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 30 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
STOCKEM, Irina
33334 Gütersloh, DE
BALZER, Viktor
32051 Herford, DE
MAGUIRE, Keir
Vancouver, British Columbia V6K 4S7, CA
ZHANG, Xiaodong
Burnaby, British Columbia V5H 0A2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.