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Brevet européen · EP4233163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233163
Numéro de demande
EP21816368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
DE 102020130795 20.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082169 18.11.2021
Publication PCT
WO2022/106555 27.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 30 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

STOCKEM, Irina

33334 Gütersloh, DE

BALZER, Viktor

32051 Herford, DE

MAGUIRE, Keir

Vancouver, British Columbia V6K 4S7, CA

ZHANG, Xiaodong

Burnaby, British Columbia V5H 0A2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.