APERIODISCHE SYSTEMINFORMATIONSSENDUNG
Brevet européen · EP4233386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233386
- Numéro de demande
- EP21801639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 48/12 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)
- Priorité
- US 202063104094 P 22.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059775 22.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084950 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
RUNE, Johan
181 29 Lidingö, SE
MÄÄTTANEN, Helka-Liina
00510 Helsinki, FI
HE, Chao
192 51 Solna, SE
YAVUZ, Emre
112 52 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.