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Brevet européen · EP4233432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233432
Numéro de demande
EP20958327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
30 août 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 72/30 (2023.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/123296 23.10.2020
Publication PCT
WO2022/082745 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

PRASAD, Athul

Naperville, Illinois 60563, US

PAULI, Volker

91522 Ansbach, DE

BHATOOLAUL, David

Swindon, Wiltshire SN25 2HD, GB

NAVRÁTIL, David

00840 Helsinki, FI

ZHENG, Naizheng

Beijing 100032, CN

ELMALI, Ugur

80639 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.