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Brevet européen · EP4233432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233432
- Numéro de demande
- EP20958327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 72/30 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/123296 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/082745 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
PRASAD, Athul
Naperville, Illinois 60563, US
PAULI, Volker
91522 Ansbach, DE
BHATOOLAUL, David
Swindon, Wiltshire SN25 2HD, GB
NAVRÁTIL, David
00840 Helsinki, FI
ZHENG, Naizheng
Beijing 100032, CN
ELMALI, Ugur
80639 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.