DATENANKUNFTSANZEIGE
Brevet européen · EP4233473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233473
- Numéro de demande
- EP21882223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 47/74 (2022.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 76/27 (2018.01)H04W 76/15 (2018.01)H04W 74/0833 (2024.01)
- Priorité
- FI 20206038 21.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FI2021/050694 18.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/084584 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
KOSKELA, Jarkko Tuomo
90510 Oulu, FI
TURTINEN, Samuli Heikki
91100 Ii, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.