DATENANKUNFTSANZEIGE

Brevet européen · EP4233473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233473
Numéro de demande
EP21882223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 47/74 (2022.01)
H04W 28/02 (2009.01)
H04W 76/27 (2018.01)
H04W 76/15 (2018.01)
H04W 74/0833 (2024.01)
Priorité
FI 20206038 21.10.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050694 18.10.2021
Publication PCT
WO2022/084584 28.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

KOSKELA, Jarkko Tuomo

90510 Oulu, FI

TURTINEN, Samuli Heikki

91100 Ii, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.