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Brevet européen · EP4233540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233540
Numéro de demande
EP23158056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2023
Publié
30 août 2023
Délivré
17 déc. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 85/01 (2006.01)
A01K 85/00 (2006.01)
C03C 12/02 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022029097 28.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

GLOBERIDE, Inc.

Globeride, Inc.

14-16, Maesawa 3-chome Higashi Kurume-shi, Tokyo 203-8511, JP

Inventeur

YAGI, Hiroshi

Tokyo 203-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.