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Brevet européen · EP4233609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233609
Numéro de demande
EP23156675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2023
Publié
30 août 2023
Délivré
4 sept. 2024
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
IT 202200003338 23.02.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

VITALI, Domenico

I-10046 POIRINO (Torino), IT

CARLONE, Vito

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.