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Brevet européen · EP4233634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233634
- Numéro de demande
- EP23169334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202163279041 P 12.11.2021US 202217737518 05.05.2022US 202217737565 05.05.2022US 202217737596 05.05.2022
- Divisionnaire de
- EP22184225
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
Higgins, Colby Jackson
Randolph, 02368, US
Udy, Adam
Eastbourne, BN20 9DB, GB
Murphy, Stephen
Watertown, 02472, US
Godden, Stephan James
Woking, GU22 9QW, GB
Mathias, Richard
Wellesley, 02482, US
Sardar, Nicholas James
London, E8 1AB, GB
Richards, Joshua Thomas
Hassocks, BN6 8NP, GB
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