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Brevet européen · EP4233634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233634
Numéro de demande
EP23169334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2022
Publié
30 août 2023
Délivré
23 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 20/12 (2006.01)
Priorité
US 202163279041 P 12.11.2021
US 202217737518 05.05.2022
US 202217737565 05.05.2022
US 202217737596 05.05.2022
Divisionnaire de
EP22184225
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Inventeur

Higgins, Colby Jackson

Randolph, 02368, US

Udy, Adam

Eastbourne, BN20 9DB, GB

Murphy, Stephen

Watertown, 02472, US

Godden, Stephan James

Woking, GU22 9QW, GB

Mathias, Richard

Wellesley, 02482, US

Sardar, Nicholas James

London, E8 1AB, GB

Richards, Joshua Thomas

Hassocks, BN6 8NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.