HÄNGEMATTE FÜR BABYS
Brevet européen · EP4233642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233642
- Numéro de demande
- EP23158998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47C 17/84 (2006.01)A47D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 202205141 28.02.2022
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
HILTROP, Sara
9320 Erembodegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.