AUFSÄTZE FÜR ENDOSKOPE

Brevet européen · EP4233682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233682
Numéro de demande
EP23175494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
Priorité
US 201862755024 P 02.11.2018
US 201862768808 P 16.11.2018
US 201962834192 P 15.04.2019
US 201962834201 P 15.04.2019
Divisionnaire de
EP19805746
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

ANEJA, Harchetan Singh

Amritsar 143001, IN

RAJARATHNAM, Boopathi

Salem 636005, IN

UPADHYAY, Swami

Raipur 492013, IN

RAWAT, Shalin Singh

Rishikesh 249201, IN

NEELAMEGAM, Venkatesh

Tirupur 641602, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.