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Brevet européen · EP4233740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233740
Numéro de demande
EP23180440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2017
Publié
30 août 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
US 201662378963 P 24.08.2016
US 201662419905 P 09.11.2016
US 201762463448 P 24.02.2017
US 201762469425 P 09.03.2017
US 201762531721 P 12.07.2017
Divisionnaire de
EP22158810
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Howmedica Osteonics Corp.

325 Corporate Drive, Mahwah, NJ 07430, US

Inventeur

Greiwe, Raymond Michael

Edgwood, 41017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.