ZAHNROHLING
Brevet européen · EP4233783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233783
- Numéro de demande
- EP23172695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20200105643 21.08.2020
- Divisionnaire de
- EP21184009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 14 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
15521 Ansan-si, Gyeonggi-do, KR
13910 Anyang-si, Gyeonggi-do, KR
15760 Anseong-si, Gyeonggi-do, KR
15521 Ansan-si, Gyeonggi-do, KR
25497 Gangneung-si, Gangwon-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.