ZAHNREINIGUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4233786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233786
Numéro de demande
EP23175351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61C 17/32 (2006.01)
Priorité
NL 2021332 17.07.2018
NL 2021330 17.07.2018
NL 2021331 17.07.2018
Divisionnaire de
EP19749456
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 29 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Dental Robotics Group B.V.

Molengraaffsingel 12, 2629 JD Delft, NL

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

VAN DIJK, Joppe Gideon

DK 3022 Rotterdam, NL

SNIJDER, Tim Anton

JX 3036 Rotterdam, NL

VAN DE WATER, Thomas

HG 2596 Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.