HERZKLAPPENPROTHESE MIT PARTIELLEM SINUS

Brevet européen · EP4233796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233796
Numéro de demande
EP23176215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2008
Publié
30 août 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 93089007 P 17.05.2007
Divisionnaire de
EP18203549
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Cook Medical Technologies LLC

750 North Daniels Way, Bloomington, IN 47404, US

Inventeur

RAM, H. Paul, Jr.

Bloomington, 47403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.