HALTEMECHANISMUS FÜR KLAPPENPROTHESEN

Brevet européen · EP4233797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233797
Numéro de demande
EP23176895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
30 août 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 74597 P 20.06.2008
Divisionnaire de
EP17201177
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

Rowe, Stanton

IRVINE, CA, 92614, US

Maisano, Francesco

20132 Milan, IT

Meiri, Oded

19205 Ram-on, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.