TRAGEARTIKEL
Brevet européen · EP4233818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233818
- Numéro de demande
- EP21900261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/493 (2006.01)A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/51 (2006.01)A61F 13/534 (2006.01)A61F 13/535 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020199863 01.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030821 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/118505 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
UMEBAYASHI, Toyoshi
Settsu-shi, Osaka 566-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.