PATIENTENLIFTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4233824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233824
- Numéro de demande
- EP23179097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 19155846 06.02.2019EP 19155847 06.02.2019
- Divisionnaire de
- EP20703551
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
FERREIRA, Joaquim
4520-325 Santa Maria da Feira, PT
DE SEIXAS GUIMARÃES, Tiago
4460-409 Senhora da Hora, PT
MONTEIRO, Mark
1171 VZ Badhoevedorp, NL
LIPPERT, Stefan
70192 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.