KAPSELFORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP4233850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4233850
- Numéro de demande
- EP23160271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 31/451 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/40 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862773848 P 30.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19889873
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
LELETI, Manmohan Reddy
California, 94568, US
POWERS, Jay P
California, 94044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.