ELEKTRONISCHES VERDAMPFERSYSTEM

Brevet européen · EP4233948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233948
Numéro de demande
EP23172440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
30 août 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
Priorité
GB 201515445 01.09.2015
GB 201521110 30.11.2015
GB 201603579 01.03.2016
GB 201610294 14.06.2016
GB 201610531 16.06.2016
Divisionnaire de
EP16778863
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 17 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Ayr Ltd

4A Station Parade, Uxbridge Road Ealing, London W5 3LD, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

MURISON, Ian

London, W5 3LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.