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Brevet européen · EP4233960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233960
Numéro de demande
EP21900469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
18 juin 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/14 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2020199649 01.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/043011 24.11.2021
Publication PCT
WO2022/118714 09.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

NIPRO CORPORATION

Nipro Corporation

3-9-3 Honjo-nishi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Inventeur

MATSUDA Yusuke

Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

NAKAI Shota

Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

NAKAMURA Takuma

Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.