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Brevet européen · EP4233977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233977
Numéro de demande
EP23181476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
30 août 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
A61B 1/313 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
Priorité
US 201562160997 P 13.05.2015
Divisionnaire de
EP16793642
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

AtriCure, Inc.

7555 Innovation Way, Mason, OH 45040, US

Inventeur

IBRAHIM, Tamer

Danville,CA 94526, US

MONTI, Matthew

Cincinnati, OH 45252, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.