DREHVENTILE FÜR DIALYSESYSTEME

Brevet européen · EP4233984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4233984
Numéro de demande
EP23171060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 1/14 (2006.01)
A61M 39/22 (2006.01)
Priorité
US 201862712476 P 31.07.2018
US 201862776593 P 07.12.2018
Divisionnaire de
EP19749156
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Fresenius Medical Care Holdings, Inc.

920 Winter Street, Waltham, MA 02451-1457, US

Inventeur

MOSS, Jon F.

Waltham, 02451-1457, US

EGLEY, Bert D.

Waltham, 02451-1457, US

JAMES, Philip Scott

Waltham, 02451-1457, US

PETERSON, James

Waltham, 02451-1457, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.