FLUIDPUMPE MIT PFEIFE

Brevet européen · EP4234093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234093
Numéro de demande
EP23176739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
A47K 5/14 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
G01F 11/02 (2006.01)
B05B 1/00 (2006.01)
Priorité
CA 3000244 04.04.2018
Divisionnaire de
EP19167011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

OP-HYGIENE IP GmbH

OP-Hygiene IP GmbH

Herrenmattweg 1, 4704 Niederbipp

Inventeur

OPHARDT, Heiner

4422 Arisdorf

JONES, Andrew

St. Anns, Ontario L0R 1Y0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.