BEUTEL-AUF-VENTIL-TECHNOLOGIE

Brevet européen · EP4234096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234096
Numéro de demande
EP23178445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2019
Publié
30 août 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 83/32 (2006.01)
B65D 83/68 (2025.01)
B05B 7/28 (2006.01)
B65D 83/62 (2006.01)
B65D 83/66 (2025.01)
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 201812298 27.07.2018
Divisionnaire de
EP19769236
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 18 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 18.09.2026

  3. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

SIMPLY BREATHE HOLDINGS LTD

Unit 4 Beverly Business Centre St. Nicholas Road, Beverly HU17 0QT, GB

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

BARRATT, Joe Michael

Beverley HU17 0FT, GB

SYGROVE, Matthew James

Halifax, Ogden HX2 9NX, GB

SCHILLER, Dominic Christopher

Merseyside, CH41 5AR, GB

RYAN, Thomas Anthony

Tarporley CW6 0PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.