STANZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4234155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234155
- Numéro de demande
- EP22874270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/70 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 37/00 (2025.01)B23K 37/02 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)H01M 50/536 (2021.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 50/533 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202122410066 U 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/097941 09.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/050872 06.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
WU, Tiefeng
Ningde, Fujian 352100, CN
HUANG, Xiangqiang
Ningde, Fujian 352100, CN
YU, Ruchu
Ningde, Fujian 352100, CN
DENG, Zhiyong
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.